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Les attentes de l’ITIE – nécessaires mais insuffisantes

 

Avec 22 sur 30 pays autour deu monde en cours de réalisation du mécanisme d’assurance-qualité de l’ITIE, la Validation, avant mars 2010, nous sommes rassurés d’entendre que la mise en oeuvre est en plein élan dans autant de pays.

Ici au Secrétariat international, nous sommes souvent interrogés au sujet de la transparence des contrats, la publication individuelle des entreprises, ou la transparence améliorée des dépenses du gouvernement, et pourquoi ces points ne figurent pas parmi les conditions de l’ITIE. Par conséquent, je souhaite réexaminer certains arguments sur l’importance du maintien de la concentration de l’ITIE, et pourquoi cette dernière lui permet justement de soutenir des changements plus étendus. 

Tout d’abord, je souhaite clarifier que l’ITIE ne prétend pas être la solution de ce qu’on nomme désormais la malédiction des ressources. La transparence des revenus à elle seule ne suffit pas à assurer que la richesse en ressources naturelles produise des bienfaits et permettent le développement des citoyens d’un pays. La transparence des revenus, probablement à travers l’ITIE, est nécessaire mais insuffisante. Nous sommes les premiers à reconnaître que l’ITIE ne peut pas à elle seule aborder les plus importants défis de développement de notre époque. Par conséquent, je suis déçu lorsque le travail de mise en oeuvre impressionnant dans un nombre de pays ITIE est critiqué parce qu’elle n’est pas la solution. Il serait naïf de croire que l’ITIE pourrait être la solution aux problèmes complexes du Delta du Niger, par exemple. L’impact de l’ITIE sur la situation du Delta peut en réalité être infime, mais il faut un point de départ, et l’ITIE fera vraisemblablement partie de ce départ.

La gouvernance des ressources naturelles est parfois expliquée par une soit-disante chaîne de valeur, qui je pense, fut développée à l’origine par le Professeur Paul Collier. Avec l’assimiliation de l’ITIE à cette chaîne de valeur, elle peut ressembler à ceci : 

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Je vous rappelle que l’ITIE repose sur deux piliers. Le premier étant la transparence entre les entreprises productrices et le gouvernement, illustrée ci-dessus par les trois cases bleues. Le deuxième pilier, la responsabilité du gouvernement et de ses citoyens, illustrée ci-dessus par l’ovale bleu et le groupe multipartite national obligatoire.

On constate tout d’abord que « les différentes parties de la chaîne de valeur demandent  de différents types de gouvernance », comme souvent observé par notre Président Peter Eigen. C’est vraiment assez simple, nous n’estimons pas qu’une initiative ayant de grandes entreprises privées et de petites ONG à bord soit amenée à demander des comptes des gouvernements sur leurs dépenses. Ce sont les citoyens de ce pays, à travers des processus démocratiques, qui doivent décider des dépenses des fonds publics.

La deuxième observation se reporte aux pointillés rouges en-dessous de la chaîne de valeur. Nous avons remarqué que la transparence des revenus la plus simple peut devenir un point de départ pour d’autres discussions au sujet de la gouvernance. Des informations de base sur les recettes des gouvernements mènent à des discussions sur les méthodes de dépense des fonds, ou sur l’aspect des contrats pétroliers, gaziers et miniers.

L’ITIE est sans aucun doute une initiative ambitieuse. Notre ambition repose sur l’aide aux pays à mettre en oeuvre l’ITIE plus efficacement, et à assurer que davantage de pays mettent en oeuvre l’ITIE afin d’établir une norme mondiale élevée de transparence des revenus. C’est en améliorant notre rôle dans la chaîne de valeur que nous pourrons mieux contribuer aux changements le long de la chaîne.

On ne peut pas cacher que dans beaucoup de pays riches en ressources, la gouvernance est insuffisante. Cependant, les contributions responsables reconnaissent les complexités du problème et résistent à la schématisation pour résoudre le problème de la faible gouvernance. Je demande donc à ceux qui cherchent sans cesse les faiblesses de l’ITIE : est-ce qu’il est préférable d’être négatif sur le monde autour de nous, et de rêver d’une solution miracle, ou de réellement contribuer à une véritable solution en travaillant à partir des changements graduels générés par des initiatives telles que l’ITIE ?