Le Guide de Validation fournit des lignes directrices pour l'évaluation des exigences de l'ITIE et il a été mise à jour pour refléter la Norme 2019.

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Vue générale

Directives générales

Note sur la terminologie

Partie I : Efficacité de la mise en œuvre de l’ITIE

Partie II: Suivi exercé par le Groupe multipartite

Le présent document propose des objectifs pour la stratégie, ainsi que les critères et les approches stratégiques que l’ITIE devra utiliser pour orienter ses priorités en matière de sensibilisation. Au vu de ces éléments, il propose des priorités pour l’ITIE dans le cadre de la sensibilisation – y compris une accélération de notre engagement auprès des entreprises d’État, des institutions financières et des entreprises multinationales du Sud – et les implications associées pour les ressources. Enfin,

Ce document expose les éléments à prendre en considération pour évaluer les progrès accomplis dans le respect de l’Exigences sur les bénéficiaires effectifs (2.5) dans la Validation. Le document reflète les contributions des membres du Comité de Mise en œuvre et des experts des organisations partenaires fournissant une assistance technique sur la transparence de la propriété effective. Le Comité de Mise en œuvre recommande au Conseil d’administration d’adopter les propositions concernant (1) le cadre d’évaluation,

Ce document présente le cadre d’évaluation des progrès effectués vers la conformité à l’Exigence sur la propriété effective (2.5) dans la Validation. Ce cadre a été approuvé par le Conseil d'administration en juin 2019 (2019-48/BM-43). Ce cadre vise à s’assurer que les pays mettant en œuvre l’ITIE disposent d’orientations adéquates dans les travaux préparatoires à l’approche de la date butoir du 1er janvier 2020. Il se compose d’une évaluation technique de la conformité aux différentes composantes de l’exigence et d’une évaluation d’efficacité.  

The Articles of Association are an integral part of the EITI Standard. The Articles were reviewed at the Global EITI Conference in Paris 2019 and adopted by the Members' Meeting on 17 June. The previous version can be found here

The EITI is a non-profit association organised under Norwegian law.

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ARTICLE 1 NameARTICLE 2 Background and objectiveARTICLE 3 Legal person,

This open data policy was in in force from 2015-2019 and has been replaced with an updated version

Section 4 of the EITI Standard 2019

This section outlines the procedures and criteria that the EITI Board uses in overseeing and validating EITI implementation. This includes the time frames established by the EITI Board for publication of EITI data and oversight of the Validation process.

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Article 1 – Adapted implementationArticle 2 – Disclosure and reporting deadlinesArticle 3 – Initial Validation deadlineArticle 4 – EITI Validation process                  a) Assessment o